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Composés organiques volatils : quelle responsabilité pour les entreprises ?

Date: 31 décembre 2021 | Category: Actualités

Chaque jour, de nouveaux acronymes sont inventés pour définir les concepts les plus divers, mais leur signification n’est pas toujours évidente. Ces dernières décennies, il a été fait de nombreuses fois mention des COV en lien avec les peintures, les carburants et les produits d’entretien, mais aussi les voitures neuves et les matériaux que l’on trouve dans les maisons.

Le sujet est devenu si central qu’il est également le pionnier de directives au niveau européen qui ont ensuite été mises en œuvre par les différents États membres pour limiter les émissions de COV par les sociétés de production et établir des limites également en ce qui concerne leur présence dans les produits d’usage quotidien.

Que sont les COV ?

Les COV, ou composés organiques volatils (en anglais VOC) sont des composés chimiques contenant un mélange de carbone et d’autres éléments (hydrogène, oxygène, azote,…) qui se caractérisent par leur volatilité, c’est à dire leur aptitude à s’évaporer facilement.

La législation européenne les définit comme des composés organiques qui ont une pression de vapeur d’au moins 0,01 kPa à une température de 293,15 K (20 °C), ou qui ont une volatilité correspondante dans des conditions particulières d’utilisation.

Leur facilité d’évaporation signifie que ces composés sont facilement dispersés dans l’air et donc, que cela peut être très dangereux pour la santé des personnes et l’environnement car certains des composants des COV sont toxiques. Pour cette raison, les directives européennes 1999/13/CE et 2004/42/CE réglementent et limitent leur commercialisation et leur utilisation.

Où se trouvent les COV ?

Il existe deux types de composés organiques volatils, les COV biogéniques qui sont émis dans la nature et les COV anthropiques qui sont plutôt émis par les activités humaines.

Les COV anthropiques font traditionnellement référence au pétrole et à ses dérivés tels que l’essence, les solvants et les diluants utilisés pour le transport et le traitement industriel. Plus récemment, nous avons également commencé à nous concentrer sur le niveau de composés organiques volatiles auxquels chacun de nous est exposé, que ce soit à la maison ou au bureau à cause des produits cosmétiques et de nettoyage, des peintures et des colles utilisées dans la fabrication de meubles, de photocopieurs et d’imprimantes et même de vêtements nettoyés à sec.

Pourquoi les entreprises doivent-elles se préoccuper des COV ?

Les COV sont des produits chimiques qui peuvent être nocifs pour la santé et la sécurité de leurs collaborateurs, mais également pour l’environnement.

L’exposition à des composés organiques volatils peut entraîner des effets à court terme sur la santé (maux de tête, nausées, irritations des voies respiratoires, etc.), mais aussi cancérogènes sur le long terme.

De plus, les vapeurs de solvants et autres COV peuvent provoquer des risques d’explosion qui constituent une menace sérieuse pour la sécurité des sites industriels du fait de leur inflammabilité.

Enfin, les COV sont également nocifs pour l’environnement car ils peuvent altérer l’équilibre chimique de l’atmosphère, contribuant à l’augmentation de l’effet de serre et au changement climatique.

Pour ces raisons, l’Union européenne a publié en 1999 la directive dite sur les émissions de solvants (1999/13/CE) qui impose des limites d’émissions et des obligations documentaires aux entreprises qui génèrent des COV afin de réduire l’utilisation de substances dangereuses pour l’homme et pour l’environnement.

Quelles sont les obligations de conformité pour les entreprises génératrices de COV ?

La législation française et européenne a imposé des contrôles stricts sur l’utilisation des COV et leurs émissions dans l’industrie dans le but de réduire les quantités utilisées et émises.

En France, la réglementation concerne les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
L’arrêté ministériel du 29 mai 2000, aussi appelé communément l’arrêté du 2 février 1998 modifié, vient donner un cadre aux émissions de composés organiques volatils sur 3 niveaux :

  • la référence aux valeurs limites d’émission et le cas particulier des COV spécifiques ;
  • le plan de gestion des solvants : inventaire de tous les flux entrants et sortants, identification des principaux points de rejet et priorisation des traitements en fonction de l’importance des différents flux relevés ;
  • le schéma de maîtrise des émissions.

La réglementation impose en outre de substituer le diluant vers des solutions lessivielles plus sûres afin d’éviter le risque chimique pour la santé et la sécurité des travailleurs, d’après le Code du Travail selon les articles R.4412-15 et R.4412-16.

Si les COV sont dangereux, pourquoi sont-ils encore utilisés ?

Certains produits contenant des composés organiques volatils comme l’essence et le diesel font toujours partie de notre quotidien, même si des alternatives commencent à exister et que l’industrie des transports investit massivement dans l’innovation pour trouver des sources d’énergie durables et moins nocives.

Pour d’autres produits utilisés au niveau industriel, des alternatives existent déjà : par exemple, l’industrie des revêtements a beaucoup travaillé ces dernières années pour introduire des peintures à l’eau avec des émissions de COV beaucoup plus faibles que les peintures traditionnelles et ce n’est pas le seul secteur impliqué dans ce processus.

Les COV dans le nettoyage industriel

Toujours dans le secteur du nettoyage industriel, des solutions alternatives sont déjà existantes et utilisées avec succès par de nombreuses entreprises. Safetykleen a développé une très large gamme de détergents et de produits à base aqueuse, totalement exempts de COV, à utiliser en combinaison avec des machines de nettoyage afin de remplacer les solvants et diluants.

La grande variété de détergents à base d’eau disponibles garantit des résultats de haute qualité dans l’élimination de nombreux contaminants des surfaces qui diffèrent par leur matériau et leurs caractéristiques. De plus, les propriétés ignifuges des produits à base aqueuse leur permettent d’être utilisés en toute sécurité dans les machines automatiques. Ces machines augmentent considérablement la productivité de l’entreprise, permettant le nettoyage simultané de plusieurs pièces et laissant les opérateurs libres de se concentrer sur d’autres activités pendant que les machines effectuent le cycle de lavage.

S’il n’est pas possible d’utiliser un produit à base aqueuse, comme dans le cas de l’élimination des peintures à base de solvants où le diluant est nécessaire pour éliminer les résidus, nos machines sont conçues pour être raccordées au système d’aspiration existant chez le client afin de minimiser les niveaux internes d’émissions de COV et d’assurer un environnement de travail plus sûr et plus sain.

De plus, le service complet de Safetykleen prévoit également le réapprovisionnement du liquide de lavage le plus adapté aux besoins du client, qui n’aura jamais à se soucier du stockage ou du remplacement du liquide une fois épuisé, car nos opérateurs se chargeront de toutes les activités de maintenance de la machine de nettoyage à intervalles réguliers. Cela se traduit par une moindre exposition de vos collaborateurs aux risques potentiels, qui sont gérés par les experts de Safetykleen, spécialement formés pour cette activité et équipés des dispositifs de sécurité individuelle nécessaires.

Demandez conseil gratuitement à nos experts pour savoir comment vous pouvez réduire le niveau d’émissions de COV de votre entreprise.

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